Conseil Municipal du 13 septembre 2010



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2010-172APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2010. - Délibération - (sans annexe)
2010-173SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BOWLING CLUB CALADOIS. - Délibération - (sans annexe)
2010-174SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB ALPIN FRANÇAIS. - Délibération - (sans annexe)
2010-175SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU VILLEFRANCHE HAND BALL CALADOIS. - Délibération - (sans annexe)
2010-176DEMANDE DE DE M. PERRUT, DEPUTE-MAIRE, SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L'UNION BOULISTE CALADOISE. - Délibération - (sans annexe)
2010-177SUBVENTION ASSOCIATION ANIMATIONS LOISIRS CALADOISE. - Délibération - (sans annexe)
2010-178AVENANT AU CONTRAT PLURIANNUEL 2009/2013 VILLE/ DEPARTEMENT DU RHONE ET ENGAGEMENT DES OPERATIONS 2010. - Délibération - (sans annexe)
2010-179CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE NAUTIQUE AU CENTRE SPORTIF ST EXUPERY - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX. - Délibération - (sans annexe)
2010-180ESPLANADE PAUL BERT. INSTALLATION D'UN ASCENSEUR PAR LA COMMUNE. CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE. CONVENTION VILLE DE VILLEFRANCHE/COPROPRIETAIRES « LE PAUL BERT ». - Délibération - (sans annexe)
2010-181MISE EN OEUVRE DU NOUVEAU PLAN DE STATIONNEMENT. - Délibération - (sans annexe)
2010-182DEMANDE DE SUBVENTION AU MINISTERE DE L'INTERIEUR POUR L'AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA PAIX. - Délibération - (sans annexe)
2010-183SINISTRE PARKING BOIRON - TRANSACTION POUR L'INDEMNISATION DU PREJUDICE DE LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2010-184REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE TRANSPORTS ET DE DISTRIBUTION DE GAZ ET PAR LES CANALISATIONS PARTICULIERES - INSTAURATION DU MONTANT. - Délibération - (sans annexe)
2010-185DECISION MODIFICATIVE N° 4 DE 2010 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2010-186DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2010 - BUDGET CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2010-187GARANTIES D'EMPRUNTS - SEMCODA - REAMENAGEMENT DE TROIS PRETS DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS N° 0471519, 1049757 ET 1050635. - Délibération - (sans annexe)
2010-188REGIME INDEMNITAIRE - PRIME DE SERVICE ET DE RENDEMENT DE LA FILIERE TECHNIQUE - NOUVELLE BASE REGLEMENTAIRE. - Délibération - (sans annexe)
2010-189MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2010-190INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : DECISION DU MAIRE DU 6 JUILLET 2010 PORTANT REFINANCEMENT DE L'EMPRUNT DE DEXIA CREDIT LOCAL N° MON136336EUR DE 1 524 490,17 € (BUDGET PRINCIPAL). - Délibération - (sans annexe)
2010-191INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : DECISION DU MAIRE DU 25 JUIN 2010 PORTANT SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT « PLAN DE RELANCE BTP - PRET BTP » AUPRES DE DEXIA CREDIT LOCAL DE 750 000 € (BUDGET VILLE). - Délibération - (sans annexe)
2010-192INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : DECISION DU MAIRE DU 22 JUILLET 2010 PORTANT SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT DE RESERVATION DE TRESORERIE AUPRES DE LA SOCIETE GENERALE DE 3 500 000 €. - Délibération - (sans annexe)
2010-193INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : GARAGES 81 BD L. BLANC - BAUX DE DROIT COMMUN ACCORDES A MME DI IORIO CARMEN, MME GRAND SANDRINE, M. ET MME LAMURE JEAN-PIERRE. - Délibération - (sans annexe)
2010-194INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : PARKING 620 RUE DE THIZY - BAUX DE DROIT COMMUN ACCORDES A MME CHAPELIER ISABELLE, M. BRES HERVE, M. GROUTSCH MARIE-JOSPEH ET M. GENOUX PATRICE. - Délibération - (sans annexe)
2010-195INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : APPARTEMENT ECOLE MATERNELLE ANNE DE BEAUJEU SITUE 58 RUE DE LA LIBERTE - CONVENTION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE AVEC MME LARGE BRIGITTE. - Délibération - (sans annexe)
2010-196INFORMATION DU CM : PARKING 55 RUE DECHAVANNE - BAUX DE DROIT COMMUN ACCORDES A MME BRANCHE SOLANGE ET MME MARON JOSIANCE - Délibération - (sans annexe)